Informations Légales
Le site EQUI-SCAN est édité par la société L&L FRANCE.
Dénomination sociale
L&L FRANCE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000,00 €
SIREN
910 953 256
SIRET (siège)
910 953 256 00013
Numéro de TVA Intracommunautaire
FR16910953256
RCS
910 953 256 R.C.S. Bordeaux
Inscription au RCS
INSCRIT (au greffe de BORDEAUX, le 03/03/2022)
Inscription au RNE
INSCRIT (le 03/03/2022)
Directeur de la publication
Jean-Yves PONS
Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des services proposés par EQUI-SCAN.
Services
EQUI-SCAN propose une solution SaaS de gestion d'écurie. Les caractéristiques principales des services sont présentées sur le site.
Tarifs
Les services sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site lors de l'enregistrement de la commande. Les prix sont exprimés en Euros.