Mentions Légales & CGU

1. Éditeur du site

Le site EQUI-SCAN est édité par la société L&L FRANCE, SAS au capital de 1 000,00 €.

• SIREN : 910 953 256
• SIRET : 910 953 256 00013
• RCS : 910 953 256 R.C.S. Bordeaux
• Numéro de TVA : FR16910953256
• Contact : Contact@equi-scan.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH.

3. Conditions Générales d'Utilisation

L'utilisation du service EQUI-SCAN implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation. Le service est proposé sous forme d'abonnement SaaS pour les centres équestres.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, graphismes, logos, sons, photos, animations) sont la propriété exclusive de L&L FRANCE, sauf mention contraire.